Broye école primaire- inscription services périscolaires 2022-2023

Note d'information et règlement

Règlement

Les tarifs feront l'objet d'une délibération lors du conseil communautaire prévu le 12 juillet. Ils sont susceptibles d'être modifiés et ceci à compter du 1er septembre 2022.

Informations générales

La confirmation d'inscription sera envoyée à cette adresse. Merci d'en vérifier l'exactitude. Si vous ne recevez pas l'accusé par mail, contactez votre pole de rattachement.

Services périscolaires

Sélectionnez le ou les jour(s) où votre enfant fréquentera la cantine. La facture sera établie sur cette base.

Le transport à destination des écoles (trajets du matin et du soir) sera géré par la Région Bourgogne-Franche-Comté. Dans ce cadre, et afin de recevoir une carte de transport scolaire, les élèves de primaire, maternelle et élémentaire utilisant le transport scolaire devront également s’inscrire sur le site de la Région : https://www.bourgognefranchecomte.fr/transport-scolaire-saone-et-loire

Indiquer l'arrêt où l'enfant monte dans le bus

Indiquez ici si vous avez des observations particulières (arrêts multiples ...)

Indiquer l'arrêt où l'enfant descend du bus.

Indiquez ici si vous avez des observations particulières (arrêts multiples ...)

Autorisation de sortie

Votre enfant sera sous votre entière responsabilité dès la descente du bus.

Renseignements médicaux/sanitaires

En cas de situation de handicap, précisez les difficultés pouvant limiter l'activité de l'enfant.

Port de lunettes, prothèses auditives, dentaires … ou autres informations à porter à notre connaissance.

Si oui, merci de contacter la Direction Education Jeunesse (03 85 86 80 46) pour l'accueil de votre enfant dans l'un de nos services. Si votre enfant souffre d'allergie alimentaire, en l'absence d'un PAI, aucun menu de substitution ne lui sera fourni.

Vaccination

Si votre enfant est né après le 31/12/2017, merci d'indiquer 0 dans cette case et vous reporter à la rubrique ci-dessous.

Si votre enfant est né avant le 1er janvier 2018, indiquez 0 dans cette case.

Si votre enfant est né avant le 1er janvier 2018, indiquez 0 dans cette case.

Si votre enfant est né avant le 1er janvier 2018, indiquez 0 dans cette case.

Si votre enfant est né avant le 1er janvier 2018, indiquez 0 dans cette case.

Informations sur le représentant légal 1

N° + rue + code postal + commune

Indiquez ici une adresse mail si différente de l'adresse saisie en haut du formulaire.

Informations sur la représentant légal 2

N° + rue + code postal + commune

Indiquez ici une adresse mail si différente de l'adresse saisie en haut du formulaire.

Informations sur la famille d'accueil (le cas échéant)
Facturation

En l'absence de justificatif CAF ou MSA en cours de validité, le tarif le plus élevé sera appliqué sans rétroactivité possible.

droit d'inscription, garderie, restaurant scolaire ...

Pour un traitement plus efficace de votre situation, nous autorisez-vous à consulter votre dossier sur le site internet de la CAF de Saône et Loire.

Indiquez ici votre numéro d'allocataire MSA

Autorisations parentales

Indiquez NOM/Prénom , Téléphone portable, Téléphone domicile

Indiquez NOM/Prénom , Téléphone portable, Téléphone domicile

Indiquez NOM/Prénom , Téléphone portable, Téléphone domicile

Indiquez NOM/Prénom , Téléphone portable, Téléphone domicile

Les images (photo ou vidéo) de votre enfant (au sein d'un groupe) pourront être utilisées sur les supports de communication du Grand Autunois Morvan (brochures, affiches, site internet, facebook, presse).

Utilisation de l'adresse mail pour la réception d'informations par le Grand Autunois Morvan

Pièces à fournir (ne pas dépasser 10 Mo sur la totalité des justificatifs)

Votre enfant doit être obligatoirement assuré en responsabilité civile pour les activités périscolaires.

mentionnant le quotient familial en cours

La copie du livret de famille n'est nécessaire que si vous avez plus de 2 enfants scolarisés dans les écoles maternelles et élémentaires de la CCGAM.

Volets père, mère

Après validation du formulaire, merci de patienter quelques instants jusqu'à l'affichage de la page de confirmation. Le temps de chargement peut varier en fonction du poids des pièces jointes.

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